Immobilier : Registres et carnets d'imprimés

Contrat de location pour locaux meublés.
Conforme aux dispositions légales.
Format : 297 x 210 mm - A4.
Modèle Exacompta 51E.

Kit de location Bail Mobilité.
Composition du dossier :
- 3 feuilles : Bail mobilité - location de logement meublé.
- 2 liasses : État des lieux.
- 1 feuille : Inventaire et état du mobilier.
- 1 liasse : Acte de caution.
Référence : Exacompta 63E.

Dossier complet pour des locations Libres.
Résidence secondaire - Logement de fonction.
Composition du dossier :
- 4 feuilles : Contrat de location libre,
- 3 liasses : État des lieux,
- 3 feuilles : Législation,
- 2 liasses : Acte de caution dupli.
Référence : Exacompta 50E.

Dossier de location commerciale.
Pour Artisans et Commerçants.
Composition du dossier :
- 3 feuilles : Bail commercial de 9 ans.
- 3 feuilles : Location commerciale courte durée.
- 3 liasses : État des lieux dupli.
Référence : Exacompta 47E.

Dossier de location non classée Saisonnière.
Composition du dossier :
- 2 feuilles : Contrat de location,
- 2 feuilles : État descriptif,
- 2 feuilles : Inventaire et état du mobilier,
- 2 liasses : État des lieux tripli.
Référence : Exacompta 48E.

Kit de location meublée.
Composition du dossier :
- 3 feuilles : Contrat de location meublée,
- 2 liasses : État des lieux tripli,
- 2 imprimés : Législation,
- 2 feuilles : Inventaire et état du mobilier,
- 1 liasse : Engagement de caution.
Modèle Exacompta 62E.

Notice d'information pour contrat de location.
Modèle : notice.
Obligatoire depuis le 01/08/2015.
Pour location vide et meublée.
8 pages de format A4.

Carnet de 50 Reçus avec indication de la TVA.
Une souche est conservée dans le carnet.
Format : 105 x 210 mm.
Présentation à l'italienne.
ELVE : 231.

Carnet de 50 Reçus sans indication de la TVA.
Souche conservée dans le carnet.
Format : 105 x 210 mm.
Présentation à l'italienne.
ELVE : 231bis.

Carnet à souche de 50 feuillets.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 110 x 275 mm.
Le Dauphin : 450D.

Carnet de 50 fiches en 2 exemplaires.
Modèle : Bordereau d'intervention.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Référence Exacompta 3302E.

Carnet à souche de 50 feuillets.
Modèle : Quittance de loyer.
Format : 135 x 185 mm.
Référence : Exacompta 40E.

Carnet autocopiant pour Reçus de paiement.
Format : 105 x 180 mm.
50 feuillets en 2 exemplaires.
Reçus sans mention de la TVA.
ELVE : 2104.

Carnet autocopiant pour les reçus de paiement.
Format : 105 x 180 mm.
50 feuillets en 2 exemplaires.
Reçus avec la mention de la TVA.
ELVE : 2204.

Carnet de 50 bons en 3 exemplaires.
Modèle : Fiche d'intervention.
Format : 210 x 140 mm - A5.
Pour Intervention et Réparation.
Manifold ELVE : 2143.