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Association : Registre spécial et comptable, Carnets de dons

 

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  1. Registre RGPD Traitements des données personnelles ELVE 45001
    Registre RGPD Traitements des données personnelles ELVE
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    Registre RGPD (Règlement général sur la protection des Données).
    Pour le Traitement des données personnelles.
    Format : 210 x 297 mm - A4.
    Registre de 60 pages numérotées.
    Référence : ELVE 45001.

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  2. Registre des contrôles techniques de sécurité EXACOMPTA 6616E
    Registre d'Accessibilité ERP et IOP : ELVE
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    Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
    Dispositions prises pour les Handicapés.
    Format : 210 x 297 mm.
    Registre de 56 pages imprimées.
    Référence : ELVE 48001.

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