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Registre des Conseils et du Directoire pour Procès-verbaux
Registre pour les procès-verbaux
Conseils d'administration, Conseils de surveillance et Directoire
Le registre contenant les procès-verbaux des Conseils d'administration ou des Conseils de surveillance doit être coté et paraphé soit par un juge du tribunal de commerce, soit par un juge du tribunal d'instance, soit par le maire de la commune du siège social ou un adjoint au maire.
Registre Conseil d'Administration LE DAUPHIN24,47 € 20,39 € À partir de 20,45 € 17,04 €qté HT TTC 48 20,45 € 20,45 € 24 22,27 € 22,27 € 12 23,56 € 23,56 € 1 20,39 € 24,47 € Registre des procès-verbaux des Décisions.
Pour Association, SA ou SAS.
Modèle : Conseils d'Administration.
Classeur livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
Référence Le Dauphin 932D.
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Registre du Conseil de Surveillance LE DAUPHIN24,47 € 20,39 € À partir de 22,87 € 19,06 €qté HT TTC 50 22,87 € 22,87 € 12 23,56 € 23,56 € 1 20,39 € 24,47 € Reliure pour la conservation des Décisions.
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Modèle : Conseil de surveillance.
Classeur 4 anneaux.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets foliotés.
Registre Conseils d'Administration Le DAUPHIN 922D36,36 € 30,30 €qté HT TTC 1 30,30 € 36,36 € Reliure noire à coins dorés.
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Pour la conservation des procès-verbaux.
Modèle : Conseils d'Administration.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets foliotés.
Registre des Délibérations pour PV : Le Dauphin22,68 € 18,90 € À partir de 19,28 € 16,07 €qté HT TTC 60 19,28 € 19,28 € 30 20,87 € 20,87 € 12 21,77 € 21,77 € 1 18,90 € 22,68 € Registre pour les Procès-verbaux.
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Des associés, des administrateurs, etc.
Pour SAS, SARL, SCI, Association, Collectivité.
Inclus 100 feuillets à faire coter et parapher.
Modèle : Délibérations.
Registre Présence Assemblées et Conseils Le DAUPHIN44,28 € 36,90 € À partir de 40,30 € 33,58 €qté HT TTC 20 40,30 € 40,30 € 5 42,29 € 42,29 € 1 36,90 € 44,28 € Registre de présence, toilé de 100 pages.
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Pour assemblées et réunions du conseil.
10 enregistrements par page.
Format : 297 x 210 mm vertical.
Référence : Dauphin 91391D.
Recharge pour registre juridique - 100 feuillets Le DAUPHIN13,43 € 11,19 € À partir de 11,15 € 9,29 €qté HT TTC 100 11,15 € 11,15 € 50 11,95 € 11,95 € 25 12,76 € 12,76 € 1 11,19 € 13,43 € Lot de 100 Feuillets unis, foliotés et perforés.
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Recharge de feuilles pour les registres.
Assemblées générales, Conseils d'administration, etc.
Format : 297 x 210 mm - A4.
Grammage papier : 80g/m².
Recharge pour registre juridique - 100 feuillets - 90 g Le DAUPHIN20,06 € 16,72 € À partir de 18,06 € 15,05 €qté HT TTC 50 18,06 € 18,06 € 25 19,06 € 19,06 € 1 16,72 € 20,06 € Lot de 100 feuillets unis, foliotés et perforés.
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Recharge de feuilles supplémentaires pour les reliures légales.
Format : 297 x 210 mm - A4.
Grammage papier : 90g/m².
